Un guide pratique
pour la première fois.
Si vous n'avez jamais demandé une subvention canadienne ou réclamé un crédit d'impôt aux entreprises, le paysage peut sembler dense. Cinq chapitres, dix minutes, sans jargon.
Choisir votre
structure d'abord.
La décision la plus importante avant toute conversation sur le financement est votre structure d'entreprise. Un travailleur autonome démarre rapidement et coûte peu à maintenir, mais ne peut accéder à la déduction pour petite entreprise, à l'exonération à vie des gains en capital, et à la plupart des subventions fédérales.
Une société par actions (provinciale ou fédérale) coûte 200 $ à 400 $ à enregistrer, plus un comptable pour la maintenir. Mais elle ouvre environ deux tiers du paysage de financement. Si vous prévoyez embaucher, lever des fonds, ou vendre l'entreprise un jour, vous incorporerez tôt ou tard. Plus tôt c'est moins cher.
Après l'incorporation, ouvrez un compte bancaire d'entreprise distinct dès le jour un. Mélanger banque personnelle et entreprise est la raison numéro un que les gens laissent des subventions sur la table : ils ne peuvent prouver les dépenses admissibles.
Le financement a
une cadence.
Le financement canadien ne fonctionne pas sur une date annuelle unique. Cinq rythmes différents : les crédits et déductions au moment de la déclaration d'impôt. Certaines subventions doivent être demandées avant le début de l'activité. Certaines acceptent en continu. D'autres ont des appels ouverts ponctuels.
Cartographiez votre calendrier tôt. Les gains les plus faciles (déduction pour petite entreprise, CTI GST, bureau à domicile, frais de véhicule) sont liés à votre déclaration et n'exigent que de bons registres.
Ensuite, surveillez les programmes pré-événement. Vous embauchez ? Demandez la Subvention canadienne pour l'emploi avant le début de la formation. Vous levez des fonds ? Mettez en place les crédits d'émission d'actions avant l'émission.
Préparer les documents
par lots.
La même poignée de documents débloque des dizaines de programmes. Si vous avez votre T2, vos registres de paie, un journal de projet R&D écrit, et un budget pour l'année, vous pouvez avancer sur plus de la moitié de la base de données sans courir.
Écrivez le jeu de documents une fois. Gardez-le sous forme de dossier : déclarations fiscales, paie, journal R&D, états financiers, contrats, devis fournisseurs. Quand un programme se présente, vous assemblez à partir des pièces existantes.
La plupart des programmes
sont conçus pour s'empiler.
Une subvention paie le travail. Un crédit d'impôt réduit le coût net. Une déduction réduit l'impôt sur ce qui reste. Un seul projet R&D pour une société ontarienne peut toucher le crédit d'impôt à l'innovation Ontario, le crédit R&D provincial, NRC PARI, Mitacs Accelerate, et la déduction pour petite entreprise.
Tout ne s'empile pas. Certains programmes sont mutuellement exclusifs. D'autres exigent de divulguer les autres financements. Les règles sont enfouies dans les détails et changent d'année en année.
Le financement est
une pratique continue.
Les programmes changent chaque année. De nouveaux apparaissent. D'anciens sont archivés. Les règles d'admissibilité évoluent. La remise sur le carbone qui n'existait pas il y a trois ans représente maintenant 2 500 $ à 40 000 $ par an pour certaines entreprises.
Intégrez une révision annuelle d'une heure dans votre cycle. Refaites l'évaluation, vérifiez la carte des cadences, mettez à jour votre dossier de documents. Même quand les résultats sont similaires, un nouveau programme par an compose.
Vous en savez
maintenant assez.
L'évaluation prend dix questions et trois minutes.
Commencer l'évaluation